Regles.com
Les règlements des jeux populaires
Cette page réunit les informations qui permettent d’identifier l’éditeur de Regles.com, la direction de publication et l’hébergeur du site, tout en distinguant clairement ces mentions des informations RGPD et cookies.
Sur un site éditorial, les mentions légales doivent être faciles à trouver, exactes et séparées des autres pages de confiance. Ici, les champs indispensables sont signalés sans approximation, pour éviter de publier une identité juridique erronée.
Cette page est rédigée pour être immédiatement exploitable, sans inventer votre identité légale. Les éléments entre crochets doivent être remplacés par vos données réelles avant mise en production.
| Rubrique | Contenu à afficher | Note d’intégration |
|---|---|---|
| Nom du site | Regles.com | Conservez le nom éditorial public du site. |
| URL | https://www.regles.com/ | Ajoutez l’URL principale réellement utilisée en production. |
| Éditeur | [À compléter : nom / raison sociale] | Personne physique ou personne morale éditrice du site. |
| Forme juridique | [À compléter] | Exemples : SAS, SARL, EI, micro-entreprise, association. |
| Capital social | [À compléter si société] | À retirer si cette mention n’est pas pertinente pour votre structure. |
| Siège social / adresse | [À compléter] | Adresse légale complète de l’éditeur. |
| RCS / SIREN | [À compléter] | Renseignez l’identifiant réel correspondant à votre situation. |
| TVA intracommunautaire | [À compléter si applicable] | À afficher si l’éditeur est assujetti et dispose d’un numéro valide. |
| [email protected] | Remplacez si vous utilisez une autre adresse de contact officielle. | |
| Téléphone | [À compléter] | Affichez un numéro de contact réellement joignable. |
Si vous exploitez le site en nom propre ou sous un régime spécifique, adaptez la présentation plutôt que de conserver des champs société inutiles.
Cette section regroupe les informations qui permettent d’identifier la personne responsable de la publication du site et le prestataire d’hébergement technique.
Le nom ci-dessous doit correspondre à la personne qui assume effectivement la responsabilité éditoriale du site.
Indiquez ici l’entité juridique de l’hébergeur, son adresse et, si possible, un numéro de téléphone.
Ces blocs couvrent les points les plus utiles sur une page de mentions légales pour un site éditorial : droits sur les contenus, limites de responsabilité et règles d’usage du site.
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur le site (textes, structure, éléments graphiques, logos, illustrations originales, sélection et organisation des informations) est protégé par les règles applicables à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite sauf dans les cas prévus par la loi.
Les liens vers des ressources tierces sont fournis pour leur utilité. Regles.com ne maîtrise pas le contenu publié et maintenu par ces sites externes après leur mise en ligne.
Le site s’efforce de fournir des contenus utiles et tenus à jour. Malgré ce soin, l’éditeur ne peut garantir l’absence absolue d’erreur, d’omission ou de divergence liée à une variante de règle ou à une mise à jour ultérieure.
Lorsqu’une règle officielle, une pratique de table et une version compétitive coexistent, la page éditoriale doit préciser clairement la version retenue, au lieu de les mélanger sans avertissement.
Principe éditorial recommandé pour un site de règles de jeuLes mentions légales ne remplacent pas la politique de confidentialité. Elles servent à identifier l’éditeur du site. Les informations détaillées sur les traitements de données et les cookies doivent rester accessibles dans une page distincte.
Pour connaître les catégories de données traitées, les finalités, les bases légales, les durées de conservation et les droits des personnes, consultez la page Confidentialité et cookies.
Pour toute demande relative à vos données ou à vos échanges avec le site, écrivez à [email protected] ou utilisez la page Contact.
Cette check-list évite les oublis les plus fréquents lors de l’intégration d’une page de mentions légales sur un site éditorial.
Les informations qui ne peuvent pas rester génériques.
Pour une page facilement accessible et utile aux lecteurs.
Ces liens servent de repères pour vérifier les obligations générales applicables aux mentions légales et à leur accessibilité sur un site professionnel.